Tableau des normes de commercialisation en fruits et légumes

Pour chaque produit, retrouvez l’ensemble de la réglementation

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Quelques précisions sur les supports disponibles :

Norme UE : règlement d’exécution (UE) n°543/2011 de la Commission du 7 juin 2011.
Norme CEE ONU : norme concernant la commercialisation et le contrôle de la qualité commerciale des fruits et légumes.
Norme CODEX : le Codex Alimentarius est un ensemble de normes, de lignes directrices et de codes d’usages, afin de protéger la santé des consommateurs et de promouvoir des pratiques loyales en matière de commerce de denrées alimentaires.

Quelques précisions sur les abréviations utilisées

  • NC = produit non concerné par la norme ou l’accord
  • AIQ = Accord Interprofessionnel Qualité
  • AIC = Accord Interprofessionnel Cotisation
  • A-AIQ = Arrêté Accord Interprofessionnel Qualité
  • A-AIC = Arrêté Accord Interprofessionnel Cotisation
Accéder à :

Agrumes

Fruits ou légumesNorme UENorme CEE ONUNorme CODEX STANAccord Interprofessionnel Qualité (AIQ) et Cotisation (AIC)Arrêté AIQ et AICNotes d’informations Recommandations Guides
Citrons, clémentines, oranges, mandarines
Citrons verts
Citrons verts (limes mexicaines)
Pamplemousses
Pomelos

Champignon

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Cèpes
Champignons de couche
Chanterelles
Truffes

Choux

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Brocolis
Choux caraïbe (Tannia)
Choux chinois
Choux de Bruxelles
Choux-fleurs
Choux pommés
Choux-raves

Courges

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Courgettes
Potirons, citrouilles

Fruits à coque

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Amandes en coques
Marrons et châtaignes
Noisettes en coques
Noix en coques
Pistache en coques

Fruits à noyaux

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Abricots
Cerises
Pêches nectarines
Prunes

Fruits autres

Fruits ou légumesNorme UENorme CEE ONUNorme CODEX STANAccord Interprofessionnel Qualité (AIQ) et Cotisation (AIC)Arrêté AIQ et AICNotes d’informations Recommandations Guides
Rhubarbe

Fruits de plantes grimpantes

Fruits ou légumesNorme UENorme CEE ONUNorme CODEX STANAccord Interprofessionnel Qualité (AIQ) et Cotisation (AIC)Arrêté AIQ et AICNotes d’informations Recommandations Guides
Kiwis
Raisins de table

Fruits exotiques et tropicaux

Fruits ou légumesNorme UENorme CEE ONUNorme CODEX STANAccord Interprofessionnel Qualité (AIQ) et Cotisation (AIC)Arrêté AIQ et AICNotes d’informations Recommandations Guides
Ananas
Annones
Avocats
Banane
Carambole
Chayottes
Gingembre
Goyaves
Litchis
Longanes
Mangoustans
Mangues
Nopals
Papayes
Physalis
Ramboutans

Fruits sauvages

Fruits ou légumesNorme UENorme CEE ONUNorme CODEX STANAccord Interprofessionnel Qualité (AIQ) et Cotisation (AIC)Arrêté AIQ et AICNotes d’informations Recommandations Guides
Figue de Barbarie
Figues fraîches

Haricots, pois, légumes secs

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Haricots
Pois

Légumes exotiques

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Maïs nain

Légumes feuilles

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Artichauts
Bettes
Céleris à côtes
Chicorées frisées
Chicorées Witloof – Endives
Cressons des fontaines
Épinards
Fenouils
Roquette
Salades (Scaroles – Laitues)

Légumes racines

Fruits ou légumesNorme UENorme CEE ONUNorme CODEX STANAccord Interprofessionnel Qualité (AIQ) et Cotisation (AIC)Arrêté AIQ et AICNotes d’informations Recommandations Guides
Asperges
Betterave rouge
Carottes
Céleris-raves
Oignons
Panais
Poireaux
Radis
Raifort
Rutabaga
Scorsonères salsifis

Petits fruits et fruits rouges

Fruits ou légumesNorme UENorme CEE ONUNorme CODEX STANAccord Interprofessionnel Qualité (AIQ) et Cotisation (AIC)Arrêté AIQ et AICNotes d’informations Recommandations Guides
Airelles
Fraises
Framboises
Groseilles
Mûres
Myrtilles (Bleuets)

Plantes aromatiques fraîches

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Aulx
Échalotes