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Appel à projets national Ecophyto 2023

Un appel à projets est lancé pour 2023 dans le cadre du Plan Ecophyto II+. Il se compose de 2 volets, dont le premier vise une thématique prioritaire et le second est plus générique, les 2 s’inscrivant dans les axes et actions du plan Ecophyto II+ et visant à financer des projets en faveur d’une réduction de l’usage de produits phytopharmaceutiques.

Retours aux aides et financement

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Description

Dans le cadre du Plan Ecophyto II+, des appels à projets nationaux sont lancés chaque année pour soutenir des projets en faveur d’une réduction de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques.

Pour 2023, l’appel à projets se déroulera en 2 volets.

Le premier volet a été lancé le 2 mai 2023 et concerne une thématique prioritaire : « Recours à des démarches systémiques pour une réduction de l’utilisation des herbicides et de leurs impacts, notamment sur les milieux aquatiques et les ressources en eau ». Il est doté de 6,25 millions d’euros et prévoit une phase de dépôt unique de dossiers complets des projets candidats, avant le 31 août 2023 à 23h59.

Un webinaire de présentation se tiendra en visioconférence le 6 juin 2023 de 14h à 16h. Pour pouvoir assister au webinaire, vous pouvez vous inscrire en cliquant sur le lien suivant : https://ofb-fr.zoom.us/webinar/register/WN_SBt1EtOCSqKEvchPeqqxkg

Le deuxième volet sera annoncé dans un second temps et permettra à des projets ne répondant pas à cette thématique prioritaire d’être déposés dans le cadre des axes et actions du plan Ecophyto II+, qui sont précisés dans l’annexe 2 du règlement disponible ICI.

Dépenses éligibles et taux d’aide

Le montant global de la subvention est plafonné à 75% du coût total du projet et 600 000€ pour un projet portant sur la thématique prioritaire citée ci-dessus, hors thèse. Le coût total d’un projet reprend l’ensemble des charges rattachables à ce projet, prévues et considérées comme indispensables à sa réalisation et correspondant aux dépenses réelles, à l’exclusion de toute marge bénéficiaire. Il peut s’agir notamment de coûts de personnel permanent affecté au projet, de dépenses de fonctionnement (tels que indemnités de stage, matériel ou consommables, prestations de services ou autres dépenses justifiées par une facturation) ou de dépenses d’équipements affectés au projet, à hauteur du montant des amortissements constatés pendant la période d’éligibilité des projets.

Pour ce qui est des thèses, seules les dépenses de personnel de doctorant sont éligibles, dans la limite de 80 000€ par ETP.