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Appel à manifestations d’intérêt : « Équipements pour la troisième révolution agricole »

A la suite de l’annonce du Plan de souveraineté F&L, l’objectif de cet AMI exclusivement dédié aux filières fruits et légumes est de définir une liste de matériels, de solutions et d’équipements innovants et performants dont l’acquisition fera l’objet d’un soutien financier public via une mesure guichet mise en œuvre par FranceAgriMer dans la continuité de cet AMI. 

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Description

L’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Équipements pour la troisième révolution agricole », exclusivement dédié aux filières fruits et légumes et pommes de terre est ouvert jusqu’au vendredi 12 mai 2023 à 12h00, sur le site de Bpifrance. Des relèves intermédiaires seront fixées ultérieurement sur 2023 et 2024 

Cet AMI permettra d’établir une liste de matériels éligibles au guichet FranceAgriMer qui ouvrira l’été prochain, pour soutenir directement les projets d’investissements de la filière fruits et légumes.  

Le soutien public est axé sur l’investissement dans l’innovation, concernant les technologies mais également, dans le cadre du Plan de souveraineté, les changements de pratiques / les pratiques innovantes et leur diffusion auprès des exploitants. 

L’AMI se déroule en 2 étapes : 

ETAPE 1 :  

• Un AMI opéré par Bpifrance permet à tout équipementier de soumettre la candidature d’un matériel répondant au cahier des charges jusqu’au 12 mai 2023 ; 
• Un jury indépendant évalue la conformité des matériels au regard des attentes ; 
• La gouvernance interministérielle de France 2030 permet d’établir la liste des matériels éligibles à partir de l’évaluation du jury. 

ETAPE 2 :  

• un guichet opéré par FranceAgriMer reprend la liste des matériels sélectionnés à l’issue de l’AMI et permet d’en subventionner l’acquisition pour tout exploitant (dont ITA, CUMA, ETA, GIEE) dans la limite d’un taux d’aide maximal de 40% 

Les particularités de l’AMI agroéquipements F&L : 

• Concerne l’ensemble des fruits et légumes (y compris pomme de terre) à destination des marchés du frais et de la transformation, incluant les productions ultramarines ; 
• Éligibilité des serres froides ou abris froids et serres chauffées décarbonées, et d’équipements pour serre innovants ; 

• Éligibilité des plants arboricoles ; 
•  Éligibilité des agroéquipements ; 
• Intégration dans le jury d’experts spécialisés en fruits et légumes, et également pour les productions ultramarines ; 
• Double critère d’innovation et de transition agroécologique apprécié par le jury.